Ce site utilise des cookies. En continuant à parcourir le site, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus à ce sujet ici.

Transport par câble

FRANCHEVILLE <> LYON

Étape 3 sur 3
Bilan de la concertation 16/02/2022 - 15/05/2022
Voir les étapes
Plus

Changements sur "Contentieux ; quels coûts estimés ?"

Sélectionner le mode de vue :

Titre

  • +{"fr"=>"Contentieux ; quels coûts estimés ?"}
  • +{"fr"=>"Contentieux ; quels coûts estimés ?"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Contentieux ; quels coûts estimés ?"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Contentieux ; quels coûts estimés ?"}

Corps du texte

  • +["Quel montant comptez-vous provisionner en vue des procédures qui seront inévitablement lancées à titre individuel ou collectives pour divers motifs et notamment pour nuisances excessives et anormales dans le cadre des troubles anormaux de voisinage ? En tant que contribuable, j’aimerais avoir une vision d’ensemble de la réalisation de ce projet, en incluant à son coût une estimation des frais juridiques inhérents à l’opposition massive de la population."]
  • +["Quel montant comptez-vous provisionner en vue des procédures qui seront inévitablement lancées à titre individuel ou collectives pour divers motifs et notamment pour nuisances excessives et anormales dans le cadre des troubles anormaux de voisinage ? En tant que contribuable, j’aimerais avoir une vision d’ensemble de la réalisation de ce projet, en incluant à son coût une estimation des frais juridiques inhérents à l’opposition massive de la population."]
Suppressions
Ajouts
  • +["Quel montant comptez-vous provisionner en vue des procédures qui seront inévitablement lancées à titre individuel ou collectives pour divers motifs et notamment pour nuisances excessives et anormales dans le cadre des troubles anormaux de voisinage ? En tant que contribuable, j’aimerais avoir une vision d’ensemble de la réalisation de ce projet, en incluant à son coût une estimation des frais juridiques inhérents à l’opposition massive de la population."]
Suppressions
Ajouts
  • +["Quel montant comptez-vous provisionner en vue des procédures qui seront inévitablement lancées à titre individuel ou collectives pour divers motifs et notamment pour nuisances excessives et anormales dans le cadre des troubles anormaux de voisinage ? En tant que contribuable, j’aimerais avoir une vision d’ensemble de la réalisation de ce projet, en incluant à son coût une estimation des frais juridiques inhérents à l’opposition massive de la population."]
Numéro de version 1 sur 2 Afficher toutes les versions Retourner à la proposition
Auteur de la version
Avatar: Jean-Noël Poggiali Jean-Noël Poggiali
Version créée le 14/02/2022 23:21